Déposée le 15 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOXSTREAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FOXSTREAM domicilié(e) 6 rue du dauphiné - 69120 - VAULX EN VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 582 470 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Ducatez Jean Baptiste domicilié(e) 6 rue du Dauphiné - 69120 - VAULX EN VELIN - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983972.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FOXSTREAM, SAS - 6 rue du dauphiné - 69120 - VAULX EN VELIN - France - SIREN 453582470
M. Ducatez Jean Baptiste - 6 rue du Dauphiné - 69120 - VAULX EN VELIN - France
Republication pour erratum - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14
Errata de la publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14
Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ;
Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.
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